Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Htherm
M. lionel huet

Numéro de dépôt :
4131006
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
Htherm de lionel huet

Présentation de la marque Htherm

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par monsieur lionel huet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Htherm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur lionel huet domicilié(e) 116 route de l'isle sur sorgue - 84510 - caumont sur durance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lionel huet domicilié(e) 116 route de l'isle sur sorgue - 84510 - caumont sur durance - France.

La marque Htherm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Htherm est expirée depuis le 3 novembre 2024.

lionel huet a également déposé les autres marques suivantes : H2A , THERMA DEVELOPPEMENT


M. lionel huet - 116 route de l'isle sur sorgue - 84510 - caumont sur durance - France


M. lionel huet - 116 route de l'isle sur sorgue - 84510 - caumont sur durance - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie.